Politique de l'énergie

Politique de l'énergie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport au Parlement sur la programmation pluriannuelle des investissements de production électrique

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er janvier 2002

Rapport sur l'état actuel et les perspectives techniques des énergies renouvelables

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Jean-Yves Le Déaut  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er novembre 2001

La récupération de l'énergie du traitement des déchets

Rapport officiel

Auteur(s) :  Henri Prevot  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Conseil général des Mines

Remis le  1er juillet 2000

Les Perspectives énergétiques de la France à l'horizon 2010-2020

Avis

Auteur(s) :  Gabriel Gaudy  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er février 1999

Croissance et environnement : étude

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Billet  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juillet 1998

La prospective technologique des filières non nucléaires : rapport

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Maurice Claverie  ;  Daniel Clément  ;  Claude Girard  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2000

Réussir la future organisation électrique française : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Louis Dumont  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1998

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur l'adaptation des entreprises gazières au contexte européen et mondial, Paris le 26 octobre 1999.

Déclaration

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