Politique de l'énergie

Politique de l'énergie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Examen des conditions d'un élargissement de la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) aux consommations intermédiaires d'énergie : examen des conditions d'exonération et d'atténuation des usages d'énergie dans l'industrie

Rapport interne

Auteur(s) :  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le  1er mai 2000

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur l'adéquation du traité Euratom à la situation et aux perspectives de l'énergie nucléaire en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Aymeri de Montesquiou  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'union européenne sur les biocarburants dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Guillaume  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Recherche et développement sur les économies d'énergie et les substitutions entre énergies dans les bâtiments

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Orselli  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mai 2005

Nouvelles technologies de l'énergie : proposition de programme de recherche

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la Recherche. Direction de la technologie

Remis le  1er février 2005

Contribution au débat sur l'énergie

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Giblin  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er février 2003

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : juin 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le  1er juin 2004

Rapport sur la sécurité des installations éoliennes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Rémi Guillet  ;  Jean-Pierre Leteurtrois  ;  Conseil général des Mines

Remis le  1er juillet 2004

Livre blanc sur les énergies

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Nicole Fontaine  ;  Ministère de l'Industrie

Remis le  1er novembre 2003

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : juin 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le  1er juin 2003

Une stratégie énergétique pour la France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Besson  ;  Ministère de l'Industrie

Remis le  1er octobre 2003

Rapport sur la durée de vie des centrales nucléaires et les nouveaux types de réacteurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Bataille  ;  Claude Birraux  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le  1er mai 2003

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