Politique de l'énergie

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : juin 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 1er juin 2005

L'optimisation du dispositif de soutien à la filière biocarburants

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Henri Prevot ; Véronique Hespel ; Jean-Yves Dupré ; François Baratin ; Dominique Gagey ; Conseil général des Mines ; Inspection générale des finances ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le 1er septembre 2005

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'adhésion de la Lituanie à l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : René André ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er avril 2003

Rapport d'information (…) sur les Actes du colloque « Energie : quelle politique française pour la prochaine législature ? » organisé par le Sénat le 26 juin 2002

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Larcher ; Henri Revol ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er novembre 2002

Kyoto et l'économie de l'effet de serre

Rapport d'étude

Auteur(s) : Roger Guesnerie ; Paul Champsaur ; Alain Lipietz ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er janvier 2003

Prix du pétrole

Rapport d'étude

Auteur(s) : Joël Maurice ; Michel Didier ; Guy de Monchy ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er mai 2001

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan sur la sécurité d'approvisionnement en énergie de l'Union européenne, présenté au nom du groupe d'études de l'énergie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Henri Revol ; Jacques Valade ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er janvier 2001

Examen des conditions d'un élargissement de la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) aux consommations intermédiaires d'énergie : examen des conditions d'exonération et d'atténuation des usages d'énergie dans l'industrie

Rapport interne

Auteur(s) : Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le 1er mai 2000

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur l'adéquation du traité Euratom à la situation et aux perspectives de l'énergie nucléaire en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Aymeri de Montesquiou ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'union européenne sur les biocarburants dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Guillaume ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Recherche et développement sur les économies d'énergie et les substitutions entre énergies dans les bâtiments

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean Orselli ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er mai 2005

Nouvelles technologies de l'énergie : proposition de programme de recherche

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de la Recherche. Direction de la technologie

Remis le 1er février 2005

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