Pollution

Pollution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'état de santé de la population en France - Indicateurs associés à la loi relative à la politique de santé publique - Rapport 2007

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Emmanuelle Salines  ;  Sandrine Danet  ;  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le 

L'état de santé de la population en France en 2008 - Indicateurs associés à la loi relative à la politique de santé publique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sandrine Danet  ;  Brigitte Haury  ;  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le  1er octobre 2009

La politique européenne de transport maritime au regard des enjeux de développement durable et des engagements climat

Avis

Auteur(s) :  Jacques Beall  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Coordination des aides à l'insonorisation et à la rénovation énergétique des logements à proximité des aérodromes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anne Florette  ;  Bruno Lebental  ;  Jean-Michel Malerba  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Contamination par les métaux lourds d'habitants proches d'anciens sites miniers du Gard - Etudes environnementales sur l'état des sols et nécessité d'assurer un suivi médical

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascaline Tardivon  ;  Alexis Delaunay  ;  Aurélien Besson  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Conseil des ministres du 1er février 2017. Articles L. 171-7 et L. 171-8 du code de l'environnement.

Communiqué

1er février 2017

Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Corse

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Bauché  ;  Geoffroy Caude  ;  Michel Saillard  ;  Jean-François Sorro  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur la réduction de l'exposition aux produits chimiques de la population, et tout particulièrement des femmes enceintes et des jeunes enfants, au Sénat le 9 juin 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur l'importance de l'établissement d'un prix du carbone au niveau international dans la perspective de la signature de l'accord de Paris sur le climat, à Washington le 14 avril 2016.

Déclaration

Extension de la REP papier à la presse - Mission d'expertise parlementaire portant sur l'article 91 de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte

Rapport officiel

Auteur(s) :  Serge Bardy  ;  Gérard Miquel  ;  Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Déclaration de M. Christian Eckert, secrétaire d'Etat au budget, sur le coût économique et financier de la pollution de l'air, au Sénat le 14 janvier 2016.

Déclaration

Les politiques publiques de lutte contre la pollution de l'air - Enquête demandée par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

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