Pollution

Pollution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Financer la transition écologique et énergétique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gaël Virlouvet  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Mission d'évaluation du plan polychlorobiphényles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pascal Douard  ;  Christian Fresquet  ;  Thierry Galibert  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2013

Rapport d'information fait au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire sur les déchets : filières à responsabilité élargie du producteur (REP) et écoconception

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Evelyne Didier  ;  Esther Sittler  ;  Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Plan d'action relatif à une meilleure utilisation de l'azote en agriculture

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Denis Delcour  ;  Pierre Rathouis  ;  Philippe Balny  ;  Muriel Guillet  ;  François Roussel  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport annuel 2012 - Institut de veille sanitaire

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Déclaration de Mme Christiane Taubira, garde des Sceaux, ministre de la justice, sur la responsabilité environnementale, le 17 septembre 2013.

Déclaration

Ecophyto 2018 - Chantier 15 « Agriculture écologique et productive » : rapport final du Président du Comité opérationnel « Ecophyto 2018 »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Guy Paillotin  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (...) sur la gestion des déchets dans le cadre des filières à responsabilité élargie des producteurs (dites « filières REP »)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Cottel  ;  Guillaume Chevrollier  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Mise en oeuvre de la stratégie nationale de développement durable 2010 - 2013 : vers une économie verte et équitable - 1er rapport au Parlement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Premier ministre

Remis le  1er octobre 2011

Rapport d'étape sur les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Bataille  ;  Jean-Claude Lenoir  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Mise au point d'une méthode standardisée d'évaluation de l'efficacité des produits visant à lutter contre les odeurs et les émissions gazeuses en élevage - Phase II

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le  1er mai 2012

Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2013-2015

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie  ;  Autorité de sûreté nucléaire

Remis le 

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