Pompes funèbres

Pompes funèbres : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interviews de M. Philippe Marchand, ministre de l'intérieur, dans "Paris-Match" du 7 mars et dans "Le Figaro" et "La Croix" du 19 mars 1991, sur son action et les projets de loi en cours, et sur sa personnalité.

Article Interview

Interviews de M. Jean-Pierre Sueur, secrétaire d'Etat chargé des collectivités locales, dans "Le Monde" du 22 juillet et "Libération" du 27 août 1991, sur les projets du gouvernement concernant notamment l'intercommunalité, le statut de l'élu local, l'endettement des communes, les mesures de solidarité en faveur des communes rurales et la réforme du monopole des pompes funèbres.

Article Interview

Interview de M. Philippe Marchand, ministre de l'intérieur, dans "Sud Ouest" du 20 février 1991, sur la sécurité dans le contexte de la guerre du Golfe, sur le projet de statut de la Corse, le mode de scrutin des élections régionales et cantonales et les projets concernant les pompes funèbres et les rémunérations des commissaires de police.

Article Interview

Interviews de M. Jean-Michel Baylet, secrétaire d'Etat chargé des collectivités territoriales, à "France-Soir" le 4 octobre 1988 et à France-Inter le 7 octobre 1988, sur l'organisation des pompes funèbres, l'abstention à l'élection cantonale de 1988 et les problèmes de la décentralisation et de la fonction publique locale.

Article Interview

Communiqué du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, en date du 2 septembre 2003, sur le chiffre des décès dus aux effets de la canicule.

Communiqué

Interview de M. Jacques Toubon, secrétaire général du RPR dans "L'Evénement du jeudi" du 20 juin 1985, sur les propositions du RPR notamment en matière économique et sociale.

Article Interview

Conseil des ministres du 13 septembre 2005. Simplification des opérations funéraires.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 juillet 2005. Simplification des opérations funéraires.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 Octobre 1992 Pompes funèbres.

Communiqué

Rapport d'information (…) sur le bilan et les perspectives de la législation funéraire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Sueur  ;  Jean-René Lecerf  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport du Conseil national des opérations funéraires : 2003-2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale des collectivités locales

Remis le  1er février 2005

Rapport du Conseil national des opérations funéraires : 1998-2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale des collectivités locales

Remis le  1er juin 2003

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