Port

Port : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 2 août 2005. Ports maritimes.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 juillet 2003. Droit communautaire dans le domaine des transports.

Communiqué

Conseil des ministres du 1er octobre 2003. Décentralisation : projet de loi relatif aux responsabilités locales.

Communiqué

1er octobre 2003

Conseil des ministres du 31 janvier 2001. Réalisation d'un itinéraire entre le port de Bordeaux et Toulouse.

Communiqué

Conseil des ministres du 01 Septembre 1993 Coopération entre les ports de Strasbourg et de Kehl.

Communiqué

1er septembre 1993

Imaginer les métropoles d'avenir

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Perben  ;  Présidence de la République

Remis le 

La modernisation des ports autonomes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juillet 2007

Une ambition maritime pour la France - Rapport du Groupe POSEIDON Politique maritime de la France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Luc Pujol  ;  Gilbert Le Lann  ;  Eric Banel  ;  Centre d'Analyse stratégique  ;  Secrétariat général de la mer

Remis le 

La gestion des estuaires dans une approche communautaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves-Marie Allain  ;  Annick Helias  ;  Georges Ribière  ;  René Genevois  ;  Francis Le Dore  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Les ports français face aux mutations du transport maritime : l'urgence de l'action

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Projet de port de vracs énergétiques de Port-Louis, en Guadeloupe, au regard de la convention de RAMSAR

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Merle  ;  Pierre Monadier  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant l'accès au marché des services portuaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Philip  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

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