Port

Port : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur la proposition de directive concernant l'accès au marché des services portuaires (COM [2001] 35 final

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Paul  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

Accidents du travail maritime : rapport et statistiques 2003

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction des Affaires maritimes et des Gens de Mer

Remis le  1er janvier 2005

Amélioration des conditions d'accès et de traitement des trafics fluviaux dans les zones et les ports maritimes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jacques Fischer  ;  Pierre Monadier  ;  Vincent Allais  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juillet 2003

L'accueil des touristes dans les grands sites de transit

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Plasait  ;  Premier ministre

Remis le  1er octobre 2004

L'estuaire de la Seine

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Huet  ;  Francis Le Dore  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er octobre 2004

Intérêt d'un réseau de cabotage sur la façade atlantique

Rapport interne

Auteur(s) :  Bertrand Le Gallic  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale  ;  Centre de Droit et d'Économie de la Mer (Brest)

Remis le  1er janvier 1998

Harmonisation des conditions de transport des ammonitrates et autres matières dangereuses explosives ou toxiques

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bertrand Desbazeille  ;  Jacques Fischer  ;  Jean-Noël Boutin  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er novembre 2002

Les chartes de place portuaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agnès de Fleurieu  ;  André Graillot  ;  Gérard de Senneville  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er avril 2002

Navires en difficulté et recours aux lieux de refuge

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Henri Hornus  ;  Roger Bosc  ;  Vincent Allais  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Inspection générale des Services des Affaires maritimes  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juin 2003

Rapport sur l'aménagement du port de Nice

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  André Graillot  ;  Paul Checcaglini  ;  Pierre Balland  ;  Jean-Yves Chauviere  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er décembre 2002

Rapport sur les campagnes de labellisation des eaux de baignade, des plages et des ports de plaisance

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Sauzey  ;  Anne-Marie Léger  ;  Gérard Ruiz  ;  Georges Ribière  ;  Alain Wauters  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale du Tourisme  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er décembre 2002

Propositions pour une amélioration des dessertes portuaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Chabrerie  ;  Anne Provost  ;  Jean-Marcel Piétri  ;  Hervé Cornède  ;  Pierre Bourgeois  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er janvier 1999

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