Prévention

Le Logement des personnes défavorisées à l'épreuve de l'application de la loi : 6ème rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées

Rapport d'activité

Auteur(s) : Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le 1er novembre 2000

Rapport sur le retour d'expérience sur le fonctionnement du plan POLMAR : décision du Premier ministre lors du CIADT de Nantes le 28 février 2000

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre Balland ; Marc Grimot ; Henri Hornus ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er janvier 2000

Rapport fait au nom de la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le projet de loi relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Martine Lignières-Cassou ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 2000

Les Causes et les conséquences du naufrage du pétrolier Erika : un an après

Avis

Auteur(s) : Charles Fiterman ; Catherine Battut ; Daniel Tardy ; Conseil économique et social

Remis le 1er décembre 2000

Le système français de radioprotection, de contrôle et de sécurité nucléaire : la longue marche vers l'indépendance et la transparence : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Yves Le Déaut ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1998

100 recommandations pour la surveillance et la prévention des infections nosocomiales

Rapport d'étude

Auteur(s) : Edouard Couty ; Joël Ménard ; Comité technique national des Infections nosocomiales

Remis le 1er janvier 1999

La Vie de l'élève et des établissements scolaires : rapport présenté à Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Rapport officiel

Auteur(s) : René Blanchet ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le 1er février 1998

Médecins du sport et lutte contre le dopage : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Paul Escande ; Olivier Roussel ; Secrétariat d'Etat à la Santé ; Ministère de la jeunesse et des sports

Remis le 1er novembre 1998

Bilan des interventions financières existantes concernant directement et indirectement les espaces naturels : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Lionel Cauret ; Société de mathématiques appliquées et de sciences humaines (Paris) ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le 1er septembre 1998