Produit énergétique

Charbon propre : mythe ou réalité ? - Groupe de travail sur le charbon du Délégué interministériel au développement durable

Rapport d'étude

Auteur(s) : Délégation interministérielle au Développement durable

Remis le 23 août 2006

Rapport sur les apports de la science et de la technologie au développement durable - Tome I : Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Laffite ; Claude Saunier ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 27 juin 2006

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : juin 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 5 juillet 2006

Conclusions des travaux de la commission chargée d'analyser les prix et le marché du gaz

Rapport officiel

Auteur(s) : Bruno Durieux ; Bernard Brochand ; Jean-Marie Chevalier ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Ministère de l'Industrie

Remis le 21 mars 2006

Situation et perspectives de développement des productions agricoles à usage non-alimentaire

Rapport officiel

Auteur(s) : Philippe Desmarescaux ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 1er décembre 1998

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