Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'enquête publique : guide pratique

Rapport interne

Auteur(s) :  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er décembre 1995

Rapport d'activité de l'Inspection générale de l'environnement en 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er octobre 2003

Rapport d'activité 2002 de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Remis le  1er décembre 2002

Une politique pour le patrimoine culturel rural

Rapport officiel

Auteur(s) :  Isac Chiva  ;  Rolande Bonnain  ;  Denis Chevallier  ;  Ministère de la Culture et de la Francophonie

Remis le  1er avril 1994

Mission d'inspection relative à l'actualisation et à la diffusion de l'inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique (ZNIEFF)

Rapport interne

Auteur(s) :  Louis Blaise  ;  Joseph Vidal  ;  Mission d'inspection spécialisée de l'environnement

Remis le  1er janvier 1996

Le Développement des sports et loisirs d'eau vive en France : impact sur le milieu aquatique et conflits d'usages

Rapport interne

Auteur(s) :  Germain Leynaud  ;  Louis Blaise  ;  Mission d'inspection spécialisée de l'environnement

Remis le  1er janvier 1995

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan par la mission d'information sur les enjeux économiques et environnementaux des organismes génétiquement modifiés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marc Pastor  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 

Rapport au ministre de l'environnement concernant la déconcentration du classement des rivières de 1ère et 2ème catégories au titre de la loi pêche

Rapport interne

Auteur(s) :  Jean Seven  ;  Pierre Balland  ;  Mission d'inspection spécialisée de l'environnement

Remis le  1er janvier 1996

Débat national sur les énergies : rapport du Comité des Sages

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Castillon  ;  Mac Lesggy  ;  Edgar Morin  ;  Ministère de l'Industrie

Remis le  1er septembre 2003

Expertise du seuil des Pues sur la rivière Drôme

Rapport interne

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er avril 1996

Mission de conseil à M. le préfet de la Savoie pour l'aménagement de la section aval de l'Arc

Rapport interne

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er avril 1996

Rapport au Ministre de l'environnement et au Ministre de l'Outre-mer concernant les conséquences au plan de l'environnement de la mise en eau du barrage du Petit-Saut en Guyane

Rapport interne

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er octobre 1995

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