Protection du patrimoine

Protection du patrimoine : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean Castex, Premier ministre, sur l'égalité entre les femmes et les hommes, "une part non négligeable de l'identité de la France", et la célébration des journées du patrimoine, Fontevraud-L'Abbaye le 18 septembre 2021.

Conférence de presse

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur le projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique et la loi organique relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution, au Sénat le 13 avril 2021.

Discours

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur le projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique, à l'Assemblée nationale le 14 juin 2021.

Conférence de presse

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur les transformations et mutations des secteurs audiovisuel et cinématographique à l'ère du numérique nécessitant la régulation et la protection de l'accès aux œuvres culturelles, à l'Assemblée nationale le 22 juin 2021.

Conférence de presse

Déclaration de M. Jean Castex, Premier ministre, sur le contrat de relance et de transition écologique (CRTE) passé avec Nantes Métropole, à Nantes le 26 février 2021.

Conférence de presse

Projet d’extension du site classé de la Fontaine de Vaucluse (Vaucluse) - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 28 janvier 2021

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thierry Boisseaux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Projet d’extension du classement de l’île Fanac - Val de Marne - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 28 janvier 2021

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Odile Schwerer  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 23 septembre 2020. Le bilan des journées européennes du patrimoine.

Communiqué

Déclaration de M. Franck Riester, ministre de la culture, sur l’importance des politiques de soutien aux secteurs culturels et créatifs suite à la crise sanitaire, à Paris le 22 avril 2020.

Conférence de presse

Déclaration de M. Franck Riester, ministre de la culture, sur l'investissement dans le patrimoine et la mobilisation pour sa sauvegarde, à Paris le 30 juin 2020.

Conférence de presse

Le patrimoine équestre de la Région Basse-Normandie - Rapport définitif

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bertrand-Pierre Galey  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Déclaration de M. Franck Riester, ministre de la culture, sur le savoir-faire, l'excellence française et la promotion 2019 des maîtres d'art, Paris le 10 décembre 2019.

Conférence de presse

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