Protection du patrimoine

Protection du patrimoine : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport annuel 1998 de l'Inspection générale des bibliothèques

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale des Bibliothèques

Remis le  1er janvier 1999

Les Sociétés de perception et de répartition des droits d'auteur et droits voisins : rapport à Mme la ministre de culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) :  Francine Mariani-Ducray  ;  Jean-François de Canchy  ;  Binh Lê Nhat  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er février 2000

Eléments préliminaires d'évaluation de l'incidence de la liaison fluviale Saône-Rhin au regard des enjeux de la loi sur l'eau du 3 janvier 1992

Rapport interne

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  Jean-Claude Suzanne  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er avril 1996

Déclaration de M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle, sur la protection et la rénovation du patrimoine architectural de Le Corbusier, Firminy le 1er juillet 2000.

Déclaration

1er juillet 2000

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