Protection du patrimoine

Protection du patrimoine : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la protection du patrimoine culturel mondial face au terrorisme, à New York le 20 septembre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le musée du Louvre et sur la protection du patrimoine et de l'archéologie du Proche et du Moyen-Orient, à Paris le 5 juillet 2016.

Déclaration

Projet de classement au titre des sites des mémoriaux de Villers-Bretonneux et Le Hamel et de leurs environs - Communes de Aubigny, Blangy-Tronville, Cachy, Fouilloy, Hamelet, Lamotte-Warfusée, Le Hamel, Vaire-sous-Corbie et Villers-Bretonneux (département de la Somme)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Luc Cabrit  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Projet d'inscription du site de la vallée de la Vézère (Dordogne)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Dominique Michel  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Projet de classement de l'ensemble constitué par le château, les coteaux, les varennes, l'aqueduc et la Loire à Luynes - Communes de Berthenay, Fondettes, Luynes, St-Etienne-de-Chigny, St-Genouph (Indre-et-Loire)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Luc Cabrit  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Projet de classement des Madères, propriété du peintre Olivier Debré (Indre-et-Loire) - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages - Séance du 18 février 2016

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Luc Cabrit  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication, sur le projet de loi relatif à la liberté de création à l'architecture et au patrimoine, Paris le 21 mars 2016.

Déclaration

Bilan de la décentralisation de l'inventaire général du patrimoine culturel

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Battesti  ;  Bénédicte Renaud-Boulesteix  ;  Catherine Meyer-Lereculeur  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la lutte contre le terrorisme et la protection du patrimoine culturel, à Paris le 17 novembre 2015.

Déclaration

Cinquante propositions françaises pour protéger le patrimoine de l'humanité : rapport au Président de la République sur la protection du patrimoine en situation de conflit armé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Luc Martinez  ;  Présidence de la République  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, en réponse à une question sur la lutte contre le terrorisme et la protection du patrimoine culturel, au Sénat le 23 octobre 2015.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les dépenses fiscales relatives à la préservation du patrimoine historique bâti

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Eblé  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

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