Républiquefrançaise
Rayonnement culturel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : André Schneider ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères
Remis le 13 février 2007
Rapport d'étude
Auteur(s) : Contrôle général économique et financier ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Inspection générale des affaires étrangères
Remis le 1er février 2007
Auteur(s) : Adrien Gouteyron ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Remis le 10 octobre 2006
Auteur(s) : Philippe Autié ; Elisabeth Kahn ; Inspection générale des affaires étrangères ; Contrôle général économique et financier
Remis le 1er juillet 2006
Auteur(s) : Xavier Greffe ; Ministère de la culture et de la communication
Remis le 15 mai 2006
Auteur(s) : André Ladousse ; Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles
Remis le 15 mars 2003
Avis
Auteur(s) : Bernard Cariot ; Conseil économique et social
Remis le 29 octobre 2003
Auteur(s) : Guillaume Vuilletet ; Conseil économique et social
Remis le 25 octobre 2005
Auteur(s) : Jacques Floch ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 1er mai 2004
Rapport d'activité
Auteur(s) : Commission générale de Terminologie et de Néologie
Remis le 1er octobre 2002
Auteur(s) : Ministère des Affaires étrangères
Remis le 1er septembre 2003
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Délégation générale à la Langue française et aux Langues de France
Remis le 1er janvier 2002