Recherche développement

Rapport de la mission sur les PME PMI de technologie de défense

Rapport officiel

Auteur(s) : Bernard Leroy ; Patrick Haouat ; Michel Schmit ; Premier ministre

Remis le 1er avril 1996

Rapport sur l'état actuel et les perspectives techniques des énergies renouvelables

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Claude Birraux ; Jean-Yves Le Déaut ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 1er novembre 2001

Rapport d'activité 2000 du Ministère de l'agriculture et de la pêche

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission du Génie biomoléculaire

Remis le 1er juillet 2001

Réflexion stratégique sur les centres d'appui technique aux industries alimentaires : rapport à M. le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Caugant ; Gérard Goma ; Raymond Colombel ; Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 1er mars 1995

Mobiliser nos entreprises sur le marché intérieur européen

Rapport officiel

Auteur(s) : Nicolas Forissier ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1995

Rapport de la mission sur le financement des entreprises de haute technologie

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Cicurel ; Xavier Jung ; Frédéric Scanvic ; Ministère de l'Industrie, des Postes et Télécommunications et du Commerce extérieur ; Ministère de l'Economie

Remis le 1er janvier 1995

Rapport sur les enjeux d'avenir pour France Télécom

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Delebarre ; Premier ministre ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er septembre 1997

Situation et perspectives de développement des productions agricoles à usage non-alimentaire

Rapport officiel

Auteur(s) : Philippe Desmarescaux ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 1er décembre 1998

La Technologie et l'innovation : rapport au ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, au ministre des finances et de l'industrie et au secrétariat d'Etat à l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) : Henri Guillaume ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le 1er janvier 1998