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L'innovation : un enjeu majeur pour la France - Dynamiser la croissance des entreprises innovantes

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Luc Beylat ; Pierre Tambourin ; Guillaume Prunier ; Frédérique Sachwald ; Ministère du Redressement productif ; Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 9 avril 2013

Appel à la générosité publique : contrôle du compte d'emploi des ressources de l'Institut Pasteur - 2009 - 2011

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Béatrice Buguet ; André Bernay ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 3 mai 2013

Concertation sur l'enseignement supérieur et la recherche en architecture

Rapport officiel

Auteur(s) : Vincent Feltesse ; Jean-Pierre Duport ; Sophie Le Baut ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 8 avril 2013

Rapport d'information (...) sur la mise en oeuvre de la loi du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Dominique Gillot ; Ambroise Dupont ; Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois

Remis le 26 mars 2013

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et du groupe d'études sur l'éducation populaire et la culture sur la gouvernance de la culture scientifique, technique et industrielle

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marie-Christine Blandin ; Jacques-Bernard Magner ; Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 27 février 2013

Freins au développement de la méthanisation dans le secteur agricole

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pierre Roussel ; François Roussel ; Conseil général de l'environnement et du développement durable ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 1er novembre 2012

Rapport d'évaluation n°5 de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission nationale d'Évaluation des Recherches et Études relatives à la Gestion des Matières et Des déchets radioactifs

Remis le 15 novembre 2011

Rapport d'activité 2011 - Service du haut fonctionnaire de défense et de sécurité

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'Éducation nationale

Remis le 1er juillet 2012

Les maladies monogéniques : état des lieux - Compte rendu de l'audition publique du 7 juin 2011 et de la présentation des conclusions, le 25 janvier 2012

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Claude Birraux ; Jean-Louis Touraine ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 28 mars 2012

Etude de la faisabilité d'une Fondation pour la mer

Rapport d'étude

Auteur(s) : Gérard Ruiz ; Jean Delpech de Saint-Guilhem ; Armand Renucci ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ; Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 15 janvier 2012

Rapport sur l'évaluation de la présence française dans les îles subantarctiques (Compte rendu de l'audition publique du 14 juin 2011)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bruno Sido ; Claude Birraux ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 16 décembre 2011

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur l'archéologie préventive et la valorisation scientifique

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Bordier ; Yves Dauge ; Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 12 juillet 2011

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