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Recherche : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Enquête nationale sur les indicateurs de la valorisation et des partenariats 2008-2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le  1er avril 2014

La coordination de l'action internationale en matière d'enseignement supérieur et de recherche

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Sacha Kallenbach  ;  Jean-François Cervel  ;  Patrice Champion  ;  Jean de Saint-Guilhem  ;  Loan Forgeron  ;  Pierre Lanapats  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Inspection générale des affaires étrangères

Remis le  1er janvier 2014

Rapport d'information (...) sur l'action extérieure de la France en matière de recherche pour le développement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Kalliopi Ango Ela  ;  Sénat

Remis le 

Les biotechnologies et les nouvelles variétés végétales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Planchenault  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juin 2012

Evaluation du programme 2007 de l'Association de Coordination Technique Agricole (ACTA) financé par le Compte d'Affectation Spéciale Développement Agricole et Rural (CASDAR)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Paul Cabanettes  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mars 2010

L'état de l'emploi scientifique en France - Rapport 2013

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le  1er août 2013

Rapport d'activité 2012 - Service du haut fonctionnaire de défense et de sécurité

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Éducation nationale

Remis le  1er août 2013

L'innovation : un enjeu majeur pour la France - Dynamiser la croissance des entreprises innovantes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Luc Beylat  ;  Pierre Tambourin  ;  Guillaume Prunier  ;  Frédérique Sachwald  ;  Ministère du Redressement productif  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Appel à la générosité publique : contrôle du compte d'emploi des ressources de l'Institut Pasteur - 2009 - 2011

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Béatrice Buguet  ;  André Bernay  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Concertation sur l'enseignement supérieur et la recherche en architecture

Rapport officiel

Auteur(s) :  Vincent Feltesse  ;  Jean-Pierre Duport  ;  Sophie Le Baut  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en oeuvre de la loi du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique Gillot  ;  Ambroise Dupont  ;  Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et du groupe d'études sur l'éducation populaire et la culture sur la gouvernance de la culture scientifique, technique et industrielle

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Christine Blandin  ;  Jacques-Bernard Magner  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

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