Relations Nord Sud

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la négociation des accords de partenariat économique avec les pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Claude Lefort ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 5 juillet 2006

Rapport d'information (...) sur le développement de la politique européenne de voisinage et la question des frontières de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Thierry Mariani ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 7 juin 2006

De l'exode à la mobilisation des compétences dans le cadre d'un véritable co-développement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Mireille Raunet ; Conseil économique et social

Remis le 26 juin 2001

Redynamiser le partenariat euro-méditerranéen : quel rôle pour la société civile ?

Avis

Auteur(s) : Chantal Lebatard ; Conseil économique et social

Remis le 12 octobre 2005

Rapport d'information (...) sur les principaux enseignements des simulations de la libéralisation des échanges commerciaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Plancade ; Daniel Soulage ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 7 décembre 2005

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la lutte de l'Union européenne contre la contrefaçon

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marc Laffineur ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er juin 2005

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur la mondialisation et l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Serge Lepeltier ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er mars 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères, sur la mondialisation

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Édouard Balladur ; Renaud Donnedieu de Vabres ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 1er décembre 2003

Rapport d'information (...) sur les négociations à l'Organisation mondiale du commerce

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marc Laffineur ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er novembre 2003

Rapport d'information (…) sur la conférence interministérielle de l'OMC qui s'est tenue du 10 au 14 septembre 2003 à Cancun

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Bizet ; Michel Bécot ; Daniel Soulage ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er octobre 2003

Rapport d'information (...) sur la place des pays en développement dans le système commercial multilatéral

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Claude Lefort ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la dissémination volontaire des OGM dans l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marie-Hélène Aubert ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

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