Répartition géographique

L'accès à la méthadone en France. Bilan et recommandations : rapport au Ministre de la santé

Rapport officiel

Auteur(s) : Marie-Josée Auge-Caumon ; Jean-François Bloch-Lainé ; William Lowenstein ; Alain Morel ; Ministère de la Santé

Remis le 1er mars 2002

Priorités à la recherche : 60 propositions pour la synergie entre recherche et enseignement supérieur, la mobilité et les échanges, l'évaluation et l'autonomie des jeunes

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre Cohen ; Jean-Yves Le Déaut ; Premier ministre

Remis le 1er juillet 1999

Sur les relations entre le secteur public et le secteur privé dans le domaine de l'industrie éditoriale : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Claude Groshens ; Premier ministre

Remis le 1er septembre 1997

Prestation spécifique dépendance : bilan 1998

Rapport interne

Auteur(s) : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er avril 1999

La Reconversion : une ardente obligation : rapport sur les dispositifs d'aide à la reconversion des régions mono-industrielles en restructuration : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : François Grosdidier ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1996

Rapport général 2001 de l'Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er novembre 2001

L'Exclusion sociale dans les communautés françaises à l'étranger : rapport au Premier ministre, au ministre de l'emploi et de la solidarité et au ministre des affaires étrangères

Rapport officiel

Auteur(s) : Monique Cerisier-ben Guiga ; Premier ministre ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Ministère des Affaires étrangères

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'activité 2000 du Ministère de l'agriculture et de la pêche

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission du Génie biomoléculaire

Remis le 1er juillet 2001

La prise en charge de la douleur dans les établissements de santé en France

Rapport officiel

Auteur(s) : Sophie Chaillet ; Françoise Perignon ; Direction générale de la Santé

Remis le 1er avril 1995

La politique de la nationalité en 1999 : données chiffrées et commentaires

Rapport d'activité

Auteur(s) : Jacques Gaeremynck ; François Galard ; Sous-direction des naturalisations

Remis le 1er décembre 2000

Création et pérennisation de l'entreprise de petite taille

Avis

Auteur(s) : Jacqueline Socquet-Clerc Lafont ; Conseil économique et social

Remis le 1er juillet 2001

Atlas des services déconcentrés de l'Etat : 33 propositions pour rendre plus efficace l'administration territoriale de l'Etat

Rapport officiel

Auteur(s) : Serge Vallemont ; Comité pour la Réorganisation et la Déconcentration des Administrations

Remis le 1er avril 1995

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