Rhône

Rhône : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) "Métropole de Lyon - Communes : le pari d'un destin commun"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Mathieu Darnaud  ;  Françoise Gatel  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'application de la loi n° 2022-271 du 28 février 2022 relative à l'aménagement du Rhône

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marina Ferrari  ;  Bénédicte Taurine  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Conseil des ministres du 8 avril 2021. Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais.

Communiqué

Mission d'appui à l'émergence et la mise en oeuvre du projet territorial "Hauts de Provence rhodanienne"

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Cinotti  ;  Yves Granger  ;  Paul Michelet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

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