Risque naturel

Risque naturel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 3 avril 2012. Réforme du régime d'indemnisation des catastrophes naturelles.

Communiqué

Deuxième rapport annuel au Parlement sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le  1er novembre 2010

Rapport annuel 2010 du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Modalités de prise en compte des avalanches exceptionnelles pour améliorer la prévention des risques et renforcer la sécurité des personnes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Gallou  ;  Philippe Guignard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er avril 2011

Conseil des ministres du 22 juin 2011. La lutte contre les feux de forêt.

Communiqué

Lettre de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, adressée à M. Victorin Lurel, président de la région Guadeloupe, sur le plan séisme Antilles, Paris le 24 mars 2011.

Lettre

Prévision des crues et hydrométrie - Evaluation des réseaux et perspectives

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Yves Chauviere  ;  Jean-Jacques Lafitte  ;  Michel Le Quentrec  ;  Jean-Louis Ravard  ;  Claude Truchot  ;  Pierre Verdeaux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er mars 2010

Retour d'expérience des inondations survenues dans le département du Var les 15 et 16 juin 2010

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Rouzeau  ;  Xavier Martin  ;  Jean-Claude Pauc  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er octobre 2010

Déclaration de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur les grandes orientations du projet de budget 2001 du ministère, à Paris le 29 septembre 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 15 septembre 2010. L'accélération de l'adoption des plans de prévention des risques technologiques.

Communiqué

Conseil des ministres du 8 septembre 2010. La politique agricole renouvelée.

Communiqué

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur la recherche scientifique océanographique, le rôle de la COI en faveur de la mer notamment dans la prévention des risques naturels et l'évaluation du milieu marin, Paris le 8 juin 2010.

Déclaration

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