Risque

Rapport sur la gestion du risque et des problèmes de santé publique posés par l'amiante en France

Rapport officiel

Auteur(s) : Claude Got ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le 1er janvier 1998

Iatrogénèse médicamenteuse : estimation de son importance dans les hôpitaux publics français

Rapport interne

Auteur(s) : Bernard Bégaud ; Jean-Louis Imbs ; Centre régional de Pharmacovigilance (Bordeaux) ; Centre régional de Pharmacovigilance (Strasbourg)

Remis le 1er novembre 1997

Réponses aux questions du directeur général de la santé, du directeur général de l'alimentation et du directeur général de la consommation... adressées au Comité interministériel sur les encéphalopathies subaigües spongiformes transmissibles en juillet 1996

Rapport interne

Auteur(s) : Dominique Dormont ; Direction générale de la Santé ; Direction générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des fraudes ; Direction générale de l'Alimentation

Remis le 1er septembre 1996

Fibres minérales artificielles et amiante

Rapport interne

Auteur(s) : Ministère du Travail et des Affaires sociales ; Groupe scientifique pour la Surveillance des Atmosphères de Travail

Remis le 1er septembre 1996

Eléments préliminaires d'évaluation de l'incidence de la liaison fluviale Saône-Rhin au regard des enjeux de la loi sur l'eau du 3 janvier 1992

Rapport interne

Auteur(s) : Pierre Balland ; Jean-Claude Suzanne ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er avril 1996

Haut de page