Risque

Eléments d'information sur le jeu du foulard : rapport à M. le ministre de l'éducation et à M. le ministre délégué à l'enseignement professionnel

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Michel Croissandeau ; Inspection générale de l'éducation nationale ; Ministère de l'Éducation nationale ; Ministère de l'Enseignement professionnel

Remis le 1er mars 2002

La décision publique face aux risques : rapport du séminaire Risques animé par Michel Matheu

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Matheu ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er juillet 2002

Propositions pour un renforcement de la sécurité sanitaire environnementale : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Odette Grzegrzulka ; André Aschieri ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1999

L'évaluation de la mise en oeuvre de la loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie du 30 décembre 1996

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Jean-Félix Bernard ; Conseil national de l'Air

Remis le 1er décembre 2001

Rapport de la mission d'expertise sur les crues d'avril 2001 du bassin de la Somme

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Claude Lefrou ; Philippe Sauzey ; Pierre Monadier ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er décembre 2001

Gestion des risques iatrogènes : une étude comparative en milieu hospitalier entre la France et l'étranger

Rapport d'étude

Auteur(s) : Sophie Gautier-Gaillard ; Nathalie de Marcellis-Warin ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er mai 2001

Analyse du risque de transmission des encéphalopathies subaigües spongiformes transmissibles

Rapport d'étude

Auteur(s) : Dominique Dormont ; Direction générale de la Santé ; Direction générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des fraudes ; Direction générale de l'Alimentation

Remis le 1er mai 1996