Rôle

Rôle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la justice, à "L'Express" du 29 novembre 2001, sur l'évaluation de la justice, les disparités constatées entre tribunaux, la nécessité de renforcer les parquets et l'application de la loi sur la présomption d'innocence.

Interview

Déclaration de M. Jean-Pierre Sueur, secrétaire d'Etat chargé des collectivités locales, sur le rôle des Assemblées consultatives et particulièrement le Conseil économique et social, Paris le 12 juin 1992.

Déclaration

Projet de déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre de la santé et de l'action humanitaire, sur le rôle et les missions des médecins inspecteurs de santé publique, Paris le 23 octobre 1992.

Déclaration

Interview de M. René Monory, président du Sénat, à France 2 le 4 octobre 1992, sur le Sénat, la politique budgétaire et les collectivités locales.

Interview

Article de M. Claude Cambus, secrétaire national de la CFE CGC, dans "La Lettre confédérale" le 14 février 1992, à propos d'un article polémique paru dans "Le Point", sur le rôle et la composition du Conseil économique et social et des comités régionaux, intitulé "Qui veut la peau du CES et des CESR ?".

Article

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre chargé des affaires européennes, sur l'adhésion des pays de l'Est au Conseil de l'Europe, le conflit yougoslave, le fonctionnement de la commission des droits de l'homme et l'adaptation du rôle du Conseil de l'Europe aux évolutions récentes, Strasbourg le 26 novembre 1991.

Déclaration

Interview de Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports, dans "Le Parisien" du 13 décembre 2001, sur les décrets d'application de la loi sur le sport et la lutte contre le dopage.

Article Interview

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de la justice, sur les circulaires concernant la justice pénale, le rôle et l'organisation des parquets et le contrôle des officiers et des auxiliaires de police judiciaire, Bordeaux le 15 octobre 1991.

Déclaration

Article de M. Gérard Longuet, président du PR, dans "Les Echos" du 25 octobre 1991, sur la nécessité pour l'Etat de se "recentrer" sur l'Arbitrage des conflits de société, la protection des citoyens et la qualité de ses prestations, intitulé "La passion de l'Etat".

Article

Discours de Mme Edith Cresson, Premier ministre, sur le rôle des préfets notamment en matière de police de prévention de la délinquance de formation et de développement économique, Paris le 17 juin 1991.

Déclaration

Discours de M. Pierre Bérégovoy, ministre de l'économie des finances et du budget, sur le rôle de l'Etat pour la compétitivité et sur la modernisation de l'Etat, Paris le 22 octobre 1991.

Déclaration

Déclaration de Mme Edwige Avice, ministre de la coopération et du développement, sur le rôle de la coalition globale pour l'Afrique, à Paris le 9 septembre 1991.

Déclaration

Haut de page