Rythme de travail | vie-publique.fr

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur l'application de la loi n° 98-461 du 13 juin 1998 d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps de travail

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gaëtan Gorce ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 1999

Le Temps des villes : pour une concordance des temps dans la cité

Avis

Auteur(s) : Jean-Paul Bailly ; Conseil économique et social

Remis le 1er avril 2002

Nouveaux rythmes urbains et organisation des transports

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Paul Bailly ; Edith Heurgon ; Conseil national des Transports

Remis le 1er mai 2001