Sécurité routière

Sécurité routière : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclarations de M. Michel Delebarre, ministre de l'équipement du logement des transports et de la mer, à Paris devant la presse le 5 octobre et à l'Assemblée nationale le 30 octobre 1989, sur le budget 1990 pour l'équipement, le logement, les transports et la mer.

Déclaration Dossier Littérature grise

Interview de M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de la défense, dans "Le Courrier picard" le 8 février 1990 et "Sud-Ouest" le 9 février, sur les mesures en faveur de la gendarmerie en particulier dans la Somme, la sécurité routière, le budget militaire, le plan "Armées 2000" et la limitation des armements.

Article Interview

Déclaration de M. Christian Beullac, ministre de l'éducation, sur l'importance de l'éducation auprès des enfants, en matière de sécurité routière, Paris le 14 novembre 1979.

Déclaration

Interview de Mme Véronique Néiertz, secrétaire d'Etat à la consommation, dans "Les Dernières Nouvelles d'Alsace" du 8 novembre 1988, sur la tarification des cartes et des chèques bancaires, l'harmonisation des normes européennes, la sécurité routière, les accidents domestiques.

Article Interview

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur la nécessité de réglementer la concurrence dans le secteur du transport routier de marchandises, Paris, le 12 octobre 2000.

Déclaration

CM. 25 mars 1982 Nominations

Communiqué

Conseil des ministres du 22 Juin 1988 La sécurité routière.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 Août 1988 La sécurité dans les transports.

Communiqué

CM. 5 octobre 1983 Le contrôle de la conduite en état alcoolique.

Communiqué

CM. 27 juillet 1983 La sécurité routière.

Communiqué

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur la fonction préfectorale, les missions et les compétences des préfets, Paris le 9 novembre 2000.

Déclaration

CM. 1 juin 1983 Dispositions législatives applicables en Nouvelle-Calédonie.

Communiqué

1er juin 1983

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