Sécurité routière

Sécurité routière : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Beullac, ministre de l'éducation, sur l'importance de l'éducation auprès des enfants, en matière de sécurité routière, Paris le 14 novembre 1979.

Déclaration

Interview de Mme Véronique Néiertz, secrétaire d'Etat à la consommation, dans "Les Dernières Nouvelles d'Alsace" du 8 novembre 1988, sur la tarification des cartes et des chèques bancaires, l'harmonisation des normes européennes, la sécurité routière, les accidents domestiques.

Article Interview

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur la nécessité de réglementer la concurrence dans le secteur du transport routier de marchandises, Paris, le 12 octobre 2000.

Déclaration

CM. 25 mars 1982 Nominations

Communiqué

Conseil des ministres du 22 Juin 1988 La sécurité routière.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 Août 1988 La sécurité dans les transports.

Communiqué

CM. 5 octobre 1983 Le contrôle de la conduite en état alcoolique.

Communiqué

CM. 27 juillet 1983 La sécurité routière.

Communiqué

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur la fonction préfectorale, les missions et les compétences des préfets, Paris le 9 novembre 2000.

Déclaration

CM. 1 juin 1983 Dispositions législatives applicables en Nouvelle-Calédonie.

Communiqué

1er juin 1983

Discours de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur la place de l'automobile dans la société, l'insécurité routière, la nécessité de réduire la pollution atmopshérique par le développement de transports collectifs et de rééquilibrer les modes de transports, Lyon, le 6 octobre 2000.

Déclaration

CM. 8 décembre 1982 La sécurité routière.

Communiqué

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