Sénateur

Sénateur : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la performance des PME françaises et l'utilisation des nouvelles technologies de l'information, Paris le 21 décembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 10 mars 1999. Election des sénateurs.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 Novembre 1991 Election des sénateurs.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la carrière politique de M. Michel Debré, au Sénat le 17 décembre 1998.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur le lobbying

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Charie  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Rapport du groupe de réflexion sur l'institution sénatoriale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Hoeffel  ;  Sénat

Remis le  1er juillet 2002

Rapport d'activité 2000 du Sénat

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Sénat

Remis le  1er janvier 2001

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