Situation économique

Les Départements d'outre-mer aujourd'hui : la voie de la responsabilité : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Claude Lise ; Michel Tamaya ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1999

Quel développement économique pour les départements d'outre-mer ?

Rapport officiel

Auteur(s) : Eliane Mosse ; Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer

Remis le 1er février 1999

Les industries techniques du cinéma et de l'audiovisuel : situation du secteur et recommandations pour l'avenir

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre Couveinhes ; Centre national de la Cinématographie ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er octobre 2002

Audit de la situation des finances publiques

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Bonnet ; Philippe Nasse ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er juin 2002

Partage de la valeur ajoutée

Rapport d'étude

Auteur(s) : Patrick Artus ; Daniel Cohen ; Robert Boyer ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er novembre 1997

Guyane 1997 : état des lieux et propositions : rapport à M. le secrétaire d'Etat à l'outre mer

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-François Merle ; Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer

Remis le 1er octobre 1997

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le processus d'adhésion à l'Union européenne de la Bulgarie, Malte et la Slovénie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marie-Hélène Aubert ; Alain Barrau ; Jean-Claude Lefort ; François Loncle ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les perspectives macroéconomiques à moyen terme (2001-2006)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er novembre 2001

Conjoncture au premier semestre 1999

Avis

Auteur(s) : Bernard Calvet ; Conseil économique et social

Remis le 1er juin 1999

Prospectives pour un développement durable : quelle politique de coopération avec les pays de l'Union économique et monétaire ouest-africaine ?

Avis

Auteur(s) : Janine Cayet ; Conseil économique et social

Remis le 1er juin 1999

Rapport sur l'évolution de l'économie nationale et des finances publiques : rapport déposé par le Gouvernement pour le débat d'orientation budgétaire

Rapport interne

Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Secrétariat d'Etat au Budget

Remis le 1er mai 2001

Les Nouvelles Economies émergentes d'Asie : un rôle pour la France ?

Avis

Auteur(s) : Eric Hintermann ; Conseil économique et social

Remis le 1er octobre 1998

Haut de page