Situation économique

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le processus d'adhésion à l'Union européenne de la Bulgarie, Malte et la Slovénie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marie-Hélène Aubert ; Alain Barrau ; Jean-Claude Lefort ; François Loncle ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les perspectives macroéconomiques à moyen terme (2001-2006)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er novembre 2001

Conjoncture au premier semestre 1999

Avis

Auteur(s) : Bernard Calvet ; Conseil économique et social

Remis le 1er juin 1999

Prospectives pour un développement durable : quelle politique de coopération avec les pays de l'Union économique et monétaire ouest-africaine ?

Avis

Auteur(s) : Janine Cayet ; Conseil économique et social

Remis le 1er juin 1999

Rapport sur l'évolution de l'économie nationale et des finances publiques : rapport déposé par le Gouvernement pour le débat d'orientation budgétaire

Rapport interne

Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Secrétariat d'Etat au Budget

Remis le 1er mai 2001

Les Nouvelles Economies émergentes d'Asie : un rôle pour la France ?

Avis

Auteur(s) : Eric Hintermann ; Conseil économique et social

Remis le 1er octobre 1998

Rapport fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée au Kazakhstan et en Ouzbékistan du 7 au 14 avril 2001

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Xavier de Villepin ; André Dulait ; André Boyer ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 2001

La Ville et l'enjeu du développement durable

Rapport officiel

Auteur(s) : Marc Sauvez ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le 1er juin 2001

Rapport d'information déposé...par la Commission des affaires étrangères sur la réforme de la coopération appliquée au Tchad et à la Centrafrique

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Dauge ; Jean-Claude Lefort ; Michel Terrot ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 1er janvier 1999

Mieux financer l'économie : évolution des établissements bancaires en France : enjeux, bilan et perspectives : rapport au Commissariat général du plan

Rapport interne

Auteur(s) : Hervé Juvin ; Mediance (Paris) ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er septembre 1996

La conjoncture économique et sociale à la fin de l'an 2000 : embellie et dangers

Avis

Auteur(s) : Dominique Taddei ; Conseil économique et social

Remis le 1er décembre 2000

Conjoncture au second semestre 1998

Avis

Auteur(s) : Jean-Claude Casanova ; Conseil économique et social

Remis le 1er novembre 1998

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