Situation politique

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur la mission effectuée par une délégation de la Commission au Kosovo

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yvette Roudy ; René André ; René Mangin ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur la mission effectuée par une délégation de la Commission au Timor oriental

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Brana ; Roland Blum ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la situation en Bosnie-Herzégovine

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Hubert Haenel ; Didier Boulaud ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er mai 2005

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le processus d'adhésion de la Roumanie à l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Myard ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er mars 2004

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Schreiner ; Assemblée nationale

Remis le 1er décembre 2004

Rapport au ministre des affaires étrangères, M. Dominique de Villepin, du Comité indépendant de réflexion et de propositions sur les relations franco-haïtiennes

Rapport officiel

Auteur(s) : Régis Debray ; Comité indépendant de Réflexion et de Propositions sur les Relations franco-haïtiennes ; Ministère des Affaires étrangères

Remis le 1er janvier 2004

Une urgence : l'afro-réalisme : pour une nouvelle politique de l'entreprise en Afrique subsaharienne : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Yves Marchand ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1996

Priorités de la coopération pour l'Afrique subsaharienne : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le 1er avril 2002

Guyane 1997 : état des lieux et propositions : rapport à M. le secrétaire d'Etat à l'outre mer

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-François Merle ; Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer

Remis le 1er octobre 1997

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le processus d'adhésion à l'Union européenne de la Bulgarie, Malte et la Slovénie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marie-Hélène Aubert ; Alain Barrau ; Jean-Claude Lefort ; François Loncle ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2002

Rapport au Président de la République et au Premier ministre sur la contribution de la France à la reconstruction de l'Afghanistan

Rapport officiel

Auteur(s) : Bernard-Henri Lévy ; Présidence de la République ; Premier ministre

Remis le 1er avril 2002

Prospectives pour un développement durable : quelle politique de coopération avec les pays de l'Union économique et monétaire ouest-africaine ?

Avis

Auteur(s) : Janine Cayet ; Conseil économique et social

Remis le 1er juin 1999

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