Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le processus d'adhésion à l'Union européenne de la Bulgarie, Malte et la Slovénie

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Le rapport présente les communications présentées à la Délégation à la suite de missions effectuées en Bulgarie, à Malte et en Slovénie en 2001. Ces missions étaient destinées à suivre l'évolution de pays candidats à l'adhésion à l'Union européenne.

  • Autre titre : Contributions parlementaires pour l'élargissement de l'Union européenne. Bulgarie, Malte et Slovénie - Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 février 2002
  • Type de document : Rapport parlementaire
  • Pagination : 75 pages
  • Édité par : Assemblée nationale
  • Collection : Documents d'information de l'Assemblée nationale
  • Numéro dans la série : 3645