Républiquefrançaise
Soin médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Institut national de la Santé et de la Recherche médicale
Remis le 1er juillet 1997
Auteur(s) : Elisabeth Delaroque-Astagneau ; Danièle Ilef ; Conseil supérieur d'Hygiène publique de France
Remis le 1er juin 2003
Remis le 1er janvier 1996
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Cécile Gallez ; Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé ; Assemblée nationale ; Sénat
Remis le 6 juillet 2005
Rapport d'activité
Auteur(s) : Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Remis le 1er octobre 2003
Rapport officiel
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 1er novembre 2005
Auteur(s) : Ministère de l'Emploi, de la Cohésion sociale et du Logement ; Ministère de la Santé et des Solidarités ; Direction générale de la Santé ; Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques
Remis le 1er janvier 2005
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Fernand Lorrang ; Sylvain Picard ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er avril 2005
Remis le 1er janvier 1998
Auteur(s) : Elisabeth Delaroque-Astagneau ; Danièle Ilef ; Florence Lot ; Conseil supérieur d'Hygiène publique de France
Remis le 1er septembre 2003
Auteur(s) : Anne Lovell ; Ministère de la Santé et des Solidarités
Remis le 1er mars 2005