Républiquefrançaise
Soin médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jacques Pelletier ; Valérie Létard ; Hilaire Flandre ; Serge Lepeltier ; Sénat
Remis le 1er février 2004
Rapport d'étude
Auteur(s) : Institut national de la Santé et de la Recherche médicale
Remis le 1er janvier 2000
Rapport interne
Auteur(s) : Pascale Breuil-Genier ; Jean-Marie Chanut ; Anne Flipo ; Institut national de la Statistique et des Études économiques. Direction générale ; Institut national d'Études démographiques ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : François d'Aubert ; Claude Evin ; Assemblée nationale
Rapport officiel
Auteur(s) : Mission interministérielle pour la lutte contre le cancer
Remis le 1er avril 2005
Remis le 1er janvier 1998
Auteur(s) : Jean-Louis Langlais ; Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
Remis le 1er mars 2005
Rapport d'activité
Auteur(s) : Francis Blotman ; Yves Matillon ; Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Remis le 1er janvier 2001
Auteur(s) : Commissariat général du Plan
Remis le 1er janvier 1996
Auteur(s) : Agnès Cadet-Taïrou ; Dominique Cholley ; Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Remis le 1er juin 2004
Auteur(s) : Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie
Remis le 1er juillet 2004