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Station d'épuration

Station d'épuration : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur le cadrage du 11e programme des agences de l'eau (2019 - 2024) et la gestion des services d'eau et d'assainissement par les collectivités, à Chaillot le 29 août 2018.

Déclaration

Audit sur l'eau potable en Guadeloupe

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Aline Baguet  ;  Alby Schmitt  ;  Marc-René Bayle  ;  François Werner  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Expertise du projet de refonte de la station d'épuration d'Achères et de son financement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Guerber  ;  Patrice Moura  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er avril 2018

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur l'augmentation de la production locale d'énergie renouvelable de biogaz et la réduction de la consommation d'énergie d'origine fossile, à Strasbourg le 8 septembre 2015.

Déclaration

Analyse des possibilités de réutilisation d'eaux usées traitées pour l'irrigation du golf de Spérone (commune de Bonifacio)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Fabienne Allag-Dhuisme  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur la restauration de la qualité des milieux aquatiques, notamment de la Seine et de la Marne, à Achères le 29 septembre 2011.

Déclaration

Audit sur l'eau en Martinique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean Dumont  ;  Christian d'Ornellas  ;  Philippe Schmit  ;  Patrick Marchandise  ;  Laurent Winter  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

La mise en oeuvre du programme de mesures pour l'atteinte du bon état des eaux à Mayotte

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Louis Beseme  ;  Jean-Louis Ravard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Bilan de dix années d'application de la réglementation relative à l'épandage des boues issues du traitement des eaux usées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Paul Legroux  ;  Claude Truchot  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2009

Plan de mobilisation nationale sur les métiers liés à la croissance verte - Comité de filière Eau, assainissement, déchets, air

Rapport officiel

Auteur(s) :  Thierry Chambolle  ;  Olivier Bommelaer  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur la mise en conformité des stations d'épuration, Achères le 28 septembre 2009.

Déclaration

Les usages domestiques de l'eau

Avis

Auteur(s) :  Paul de Viguerie  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

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