Tarification

Tarification : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, dans "Le Journal du dimanche" le 14 octobre 2001, sur les nouvelles mesures en faveur de l'amélioration des transports en commun franciliens.

Article Périodique

Interview de M. Louis Besson, ministre de l'équipement du logement des transports et de la mer, dans "Le Monde" du 1er mars 1991, sur les nouvelles affectations de lignes aériennes et la concurrence entre les compagnies françaises, et sur l'avenir d'Air-France.

Article Interview

1er mars 1991

Interview de M. Georges Sarre, secrétaire d'Etat chargé des transports routiers et fluviaux, dans "Valeurs actuelles" du 2 juillet 1990, sur le projet de taxe sur la circulation des camions en Allemagne, sur la concurrence européenne en matière de transport routier notamment le cabotage, sur la sécurité des camions et sur le transport combiné.

Article Interview

Déclaration en conseil des ministres de M. Jack Lang, ministre de la culture de la communication des grands travaux et du bicentenaire, sur l'action en faveur de l'égalité d'accès à la culture, à Paris le 18 juillet 1990.

Déclaration

Interview de M. Bruno Durieux, ministre chargé de la santé, dans "Le Médecin de France" du 22 novembre 1990, sur la maîtrise des dépenses de santé et d'assurance-maladie.

Article Interview

Interviews de M. Jean-Michel Belorgey, président de la commission des affaires culturelles familiales et sociales, à l'Assemblée nationale et de Jean-Pierre Fourcade, président de la commission des affaires sociales au Sénat, dans "Perspectives sanitaires et sociales" de mars-avril et novembre-décembre 1990, sur la réforme hospitalière.

Article Interview

1er mars 1990

Interview de M. Hervé Gaymard, secrétaire d'Etat à la santé et à la Sécurité sociale, dans "Réadaptation" de juin 1996, sur l'action gouvernementale en faveur des handicapés, la proposition de loi sur l'autisme, et la prise en charge des traumatisés crâniens.

Article Interview Périodique

1er juin 1996

Interview de Mme Véronique Néiertz, secrétaire d'Etat à la consommation, dans "Les Dernières Nouvelles d'Alsace" du 8 novembre 1988, sur la tarification des cartes et des chèques bancaires, l'harmonisation des normes européennes, la sécurité routière, les accidents domestiques.

Article Interview

CM. 25 novembre 1981 La tarification des télécommunications

Communiqué

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur le rôle de l'Association des Centres éducatifs pour la prise en charge et l'insertion des enfants et des personnes handicapées, sur sa proposition d'une "charte éthique" et sur l'application de la loi d'orientation pour les handicapés, Ussel le 5 décembre 1998.

Déclaration

CM. 29 septembre 1982 L'équilibre de la sécurité sociale.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur l'action du gouvernement en faveur du développement des technologies de l'information et de la communication : attribution des autorisations de la boucle locale radio, attribution de quatre autorisations de systèmes de télécommunications mobiles de 3ème génération UMTS, et gestion publique des fréquences radioélectriques, Paris, le 19 septembre 2000.

Déclaration

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