Téléphonie

Téléphonie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Estrosi, ministre délégué à l'aménagement du territoire, sur la couverture en téléphonie mobile des axes de transport prioritaires, Paris le 27 février 2007.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Estrosi, ministre délégué à l'aménagement du territoire, sur les grandes orientations du budget 2007 de l'aménagement du territoire notamment les pôles de compétitivité, les aides à finalité régionale, la mise en oeuvre des nouveaux Fonds structurels, la cohésion économique et sociale des quartiers sensibles, l'aménagement numérique du territoire et les contrats de projets, Paris le 7 décembre 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur les effets de l'introduction de la concurrence dans les télécommunications, les mesures destinées à garantir le plus large accès aux nouveaux services de communication, le soutien au développement du commerce électronique et sur le programme de numérisation du support hertzien, Montpellier, le 20 novembre 1998.

Déclaration

Le « low cost » : un levier pour le pouvoir d'achat

Rapport officiel

Auteur(s) :  Charles Beigbeder  ;  Secrétariat d'Etat à la Consommation et au Tourisme

Remis le 

Compte-rendu de l'audition publique du 5 juillet sur la comptabilité électromagnétique entre téléphonie mobile et dispositifs médicaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Henri Revol  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Evaluation des méthodes de travail scientifique de l'AFSSE

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Thierry Dieuleveux  ;  Jacques Rousseau  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Rapport public d'activité 2005 de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le  1er juillet 2006

Les technologies de l'information et de la communication : une chance pour les territoires ?

Avis

Auteur(s) :  André Marcon  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission de la production et des échanges sur l'application de loi de réglementation des télécommunications

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gabriel Montcharmont  ;  Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le  1er janvier 1999

Rapport sur les coûts de sortie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Nasse  ;  Ministère de l'Industrie

Remis le  1er mai 2005

Rapport public d'activité de l'ART 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le  1er juillet 2005

Rapport public d'activité 2003 de l'Autorité de régulation des télécommunications

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Télécommunications

Remis le  1er juillet 2004

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