Transport en commun

Transport en commun : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 17 février 2016. Réalisation d'une infrastructure ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 février 2016. Instauration de servitudes d'utilité publique pour le transport par cables en milieu urbain.

Communiqué

Rapport d'information (…) sur la sécurité dans les gares

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Fouché  ;  François Bonhomme  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Urbanisme et mobilité

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bruno Fareniaux  ;  Hervé de Tréglodé  ;  Ruth Marques  ;  Philippe Schmit  ;  Pierre Toulouse  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur le soutien apporté par le gouvernement à la proposition de loi visant la prévention et la lutte contre les atteintes graves à la sécurité publique, le terrorisme et la fraude dans les transports en commun, à l'Assemblée nationale le 16 décembre 2015.

Déclaration

Avis sur le bilan économique et social du tramway T3 sur les boulevards des Maréchaux Sud à Paris - Bilan « ex-post » établi en application de l'article L.1511-6 du code des transports

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Renvoisé  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2015

Point presse de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur la tenue de la conférence sur le climat (COP 21) dans le contexte de l'état d'urgence, à l'hôtel de Beauvau à Paris le 25 novembre 2015.

Déclaration Conférence de presse

Conseil des ministres du 25 novembre 2015. Le déroulement de la COP 21.

Communiqué

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à iTélé le 17 novembre 2015, sur les mesures annoncées par le président de la République devant le Parlement à Versailles et la tenue de la conférence sur le climat dans le contexte de l'état d'urgence.

Interview

Conseil des ministres du 18 novembre 2015. Instauration de servitudes d'utilité publique pour le transport par câbles en milieu urbain.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur de nouvelles mesures visant à réprimer la fraude dans les transports en commun, à Paris le 19 octobre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur de nouvelles mesures visant à réprimer la fraude dans les transports en commun, à l'hôtel de Beauvau, à Paris le 19 octobre 2015.

Déclaration

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