Transport en commun

Transport en commun : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La ponctualité de la ligne B du RER : efficacité des investissements et réformes en cours

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Simon  ;  Hervé de Tréglodé  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le développement des transports collectifs dans le cadre de la loi de transition énergétique pour la croissance verte, à Paris le 18 décembre 2014.

Déclaration

Les nouveaux usages de la route

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-François Rocchi  ;  Frédéric Pichon  ;  Jean Panhaleux  ;  Marc d'Aubrepy  ;  François Bordry  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er juillet 2014

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 26 novembre 2014, sur la création d'un pass Navigo à un tarif unique au sein des transports en Ile-de-France en 2015.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 octobre 2014. Participation de la Société du Grand Paris à certains projets du réseau des transports en Ile-de-France.

Communiqué

La ville durable, une politique publique à construire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Roland Peylet  ;  Premier ministre

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les objectifs prioritaires du Grand Paris (transports, logements, développement économique) et la disparition des conseils généraux concernés à l'horizon 2020, à Créteil le 13 octobre 2014.

Déclaration

Conseil des ministres du 15 octobre 2014. Le Grand Paris

Communiqué

Conseil des ministres du 25 septembre 2014. Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées.

Communiqué

Les comptes de transports en 2007 : 45e rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er juin 2008

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 16 juillet 2014, sur la confirmation par le gouvernement de ses engagements concernant le financement du Grand Paris des transports.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur l'accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Vial  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

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