Transport en commun

Transport en commun : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Pascale Boistard, secrétaire d'Etat aux droits des femmes, sur la lutte contre le harcèlement et les violences dans les transports en commun, Paris le 9 juillet 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Annick Girardin, secrétaire d'État au développement et à la francophonie, en réponse à une question sur l'accès à l'aéroport Paris-Charles de Gaulle, à l'Assemblée nationale le 16 juin 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Pascale Boistard, secrétaire d'Etat aux droits des femmes, sur le harcélement sexiste et les violences sexuelles dans les transports en commun, Paris le 16 avril 2015.

Déclaration

Révolution numérique et évolutions des mobilités individuelles et collectives (transport de personnes)

Avis

Auteur(s) :  Bruno Duchemin  ;  Olivier Marembaud  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Bilan 2014 de la qualité de service des transports de voyageurs en France

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le  1er avril 2015

Avis sur le harcèlement sexiste et les violences sexuelles dans les transports en commun - Se mobiliser pour dire stop sur toute la ligne au harcèlement sexiste et aux violences sexuelles dans les transports

Avis

Auteur(s) :  Danielle Bousquet  ;  Elisabeth Moiron-Braud  ;  Ernestine Ronai  ;  Caroline Ressot  ;  Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes

Remis le 

Rapport annuel 2013 de l'Autorité de service dans les transports

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le  1er août 2014

La ponctualité de la ligne B du RER : efficacité des investissements et réformes en cours

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Simon  ;  Hervé de Tréglodé  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le développement des transports collectifs dans le cadre de la loi de transition énergétique pour la croissance verte, à Paris le 18 décembre 2014.

Déclaration

Les nouveaux usages de la route

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-François Rocchi  ;  Frédéric Pichon  ;  Jean Panhaleux  ;  Marc d'Aubrepy  ;  François Bordry  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er juillet 2014

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 26 novembre 2014, sur la création d'un pass Navigo à un tarif unique au sein des transports en Ile-de-France en 2015.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 octobre 2014. Participation de la Société du Grand Paris à certains projets du réseau des transports en Ile-de-France.

Communiqué

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