Transport urbain

Transport urbain : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, à RTL le 20 septembre 2017, sur la priorité donnée aux "transports de la vie quotidienne", la "pause" dans les grands projets d'infrastructure et le transit des poids lourds étrangers.

Interview

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur l'amélioration des transports publics en Ile-de-France, à Massy le 7 février 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, sur le lancement officiel des travaux du tramway T 4 à Clichy-Sous-Bois le 18 octobre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur les grandes lignes de l'organisation future du transport public particulier de personnes entre taxis et voitures de transport avec chauffeur (VTC), à l'Assemblée nationale le 19 juillet 2016.

Déclaration

Avis sur le bilan LOTI du prolongement de la ligne 14 de la RATP

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jacques Le Guillou  ;  Eric Rebeyrotte  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 3 février 2016. Instauration de servitudes d'utilité publique pour le transport par cables en milieu urbain.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 novembre 2015. Instauration de servitudes d'utilité publique pour le transport par câbles en milieu urbain.

Communiqué

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le projet du Grand Paris Express, à Vitry-sur-Seine le 12 juin 2015.

Déclaration

Les comptes de transports en 2007 : 45e rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er juin 2008

Un taxi pour l'avenir, des emplois pour la France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Thomas Thévenoud  ;  Premier ministre

Remis le 

Expertise sur les déplacements dans la périphérie de l'agglomération strasbourgeoise

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Panhaleux  ;  François Renvoisé  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2013

Rapport d'information (...) sur l'application des dispositions de la loi du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Isabelle Pasquet  ;  Marc Laménie  ;  Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois

Remis le 

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