TVA

TVA : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interviews de M. Pierre Bérégovoy, ministre de l'économie des finances et du budget, à Europe 1 le 30 août et La Cinq le 31 août 1989, sur le budget 1990, le partage de la croissance et la rentrée sociale.

Interview

Rapport de M. Paul Lespagnol, membre du PCF, sur la "situation politique et l'activité des communistes en cette rentrée", présenté au Comité national du PCF le 7 septembre 1998, et publié dans "L'Humanité" du 9 septembre.

Article Littérature grise Rapport

Déclaration de M. Michel Rocard, Premier ministre, en réponse à une question sur les mesures adoptées par les Etats de la CEE pour harmoniser les taux de TVA, au Sénat le 17 novembre 1988.

Déclaration

Interviews de M. Valéry Giscard d'Estaing, président de l'UDF et tête de liste RPR UDF aux élections européennes de 1989, dans le "Courrier de l'Ouest" du 23, "Nice matin" et "Le Méridional" du 26 mai 1989, sur la construction européenne.

Article Interview

Rapport de M. Michel Prost, président de la commission de prospective logistique de la FNTR (Fédération nationale des transports routiers), sur les propositions de la FNTR, intitulé "Une logistique moderne pour le transport routier", mars 1988.

Littérature grise Rapport Sélection

1er mars 1988

Interviews et article de M. Bernard Bosson, député CDS et ancien ministre des affaires européennes, dans "Paris-Match" le 4, "Le Journal du Dimanche" le 14 et "Démocratie Moderne" le 18 mai 1989, sur le débat sur l'Europe, la motion de censure des rénovateurs et les élections européennes.

Article Interview

Lettre de M. François Périgot, président du CNPF, aux candidats aux élections européennes de 1989, sur les objectifs et mesures à mettre en oeuvre pour la construction du marché unique européen, présentée en conférence de presse à Paris le 27 avril 1989.

Déclaration Lettre

Interview de M. Laurent Fabius, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, à "Europe 1" le 21 septembre 2000, sur les grands axes du budget 2001 : baisse du déficit public, réduction de la fiscalité sur les produits pétroliers et sur le plan de baisse des impôts et sur les consséquences de l'augmentation du prix du pétrole.

Interview

Interview de M. François Hollande, premier secrétaire du PS, à RMC le 9 mars 2000, sur la grève des personnels des impôts, l'utilisation des recettes fiscales supplémentaires, notamment en faveur d'une baisse des impôts, et sur la préparation des élections municipales à Paris.

Interview

Déclaration de M. Valéry Giscard d'Estaing, président de l'UDF, sur les enjeux économiques, sociaux et monétaires du marché unique de 1992, Paris le 17 novembre 1988.

Déclaration

Interview de M. Michel Charasse, ministre chargé du budget, dans "Vendredi" du 2 juin 1989, sur l'adaptation de la fiscalité française pour l'échéance européenne de 1992.

Article Interview

Interviews de M. Valéry Giscard d'Estaing, président de l'UDF, dans "La Tribune Desfossés" du 6 octobre 1994 et "Vive l'emploi" du 24, et article dans "Le Point" du 15 octobre, sur la lutte contre le chômage par la baisse des charges sociales.

Article Interview

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