TVA

TVA : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La conjoncture au premier semestre 2000

Avis

Auteur(s) :  Jean-Pierre Chaffin  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juillet 2000

Les Fraudes et les pratiques abusives : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Charles de Courson  ;  Gérard Léonard  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1996

Déclaration de M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation de la pêche et des affaires rurales, sur le développement et l'administration des territoires ruraux, l'avenir de la PAC et les négociations à l'OMC, Paris, le 11 décembre 2002.

Déclaration

Interview de Mme Simone Veil, ministre des affaires sociales de la santé et de la ville, à TF1 le 19 décembre 1993, sur la maîtrise des dépenses de santé, l'éventuelle candidature de M. Balladur à l'élection présidentielle de 1995, la réforme de la loi Falloux et l'accord du GATT.

Interview

Editoriaux de M. Jean-Marie Le Pen, président du Front national, dans "La Lettre de Jean-Marie Le Pen" de juin et juillet 1993 et interviews dans "Le Figaro" du 24 juillet et à RMC le 13 septembre sur la politique gouvernementale et l'échéance présidentielle de 1995.

Article Interview

1er juin 1993

Interviews de M. François Périgot, président du CNPF, à France 2 le 3 juin 1993, Europe 1 et RTL le 7, sur les négociations du GATT, les mesures du gouvernement et perspectives de reprise économique par un retour à la confiance notamment chez les consommateurs.

Interview

Interview de M. René Monory, président du Sénat, à France Inter le 18 juin 1993, sur la politique du gouvernement, notamment en matière d'emploi, la construction européenne, la formation professionnelle et l'immigration.

Interview

Interview de M. René Monory, président du Sénat, à RMC le 4 avril 1993, notamment sur la réorganisation du PS, le mode de scrutin des élections législatives, l'élection de Philippe Séguin à l'Assemblée nationale et la constitution du groupe parlementaire UDFC.

Interview

Interview de M. Philippe Séguin, membre du bureau politique du RPR, à France 2 le 7 mars 1993, sur les assises nationales du RPR au Bourget.

Interview

Interview de M. Philippe Séguin, membre du bureau politique du RPR, dans "Le Figaro" le 15 février 1993, sur son plan monétaire et fiscal et sa proposition de création d'un grand service public de l'emploi, intitulé "Faire face à l'urgence".

Article Interview

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