Véhicule autonome

Véhicule autonome : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 14 avril 2021. Accès aux données des véhicules.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 avril 2021. Régime de responsabilité pénale et condition d'utilisation des véhicules à délégation de conduite.

Communiqué

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, sur l'industrie automobile, à l'autodrome de Linas-Montlhéry le 17 juin 2019.

Conférence de presse

Interview de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, à France Info le 24 avril 2019, sur le champ d'expérimentation des véhicules autonomes.

Interview

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur les grandes orientations du projet de loi d'orientation sur les mobilités, à Paris le 14 février 2019.

Déclaration

Renforcer l'attractivité et la compétitivité de la France dans l'automobile et la mobilité de demain

Rapport officiel

Auteur(s) :  Xavier Mosquet  ;  Patrick Pelata  ;  Paul Bougon  ;  Maxime Hunault  ;  Cécile Trompe  ;  Premier ministre

Remis le  1er février 2019

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur les nouvelles mobilités

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Cartron  ;  Alain Fouché  ;  Olivier Jacquin  ;  Didier Rambaud  ;  Michèle Vullien  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

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