ZAC

ZAC : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Pierre Méhaignerie, ministre de l'équipement du logement de l'aménagement du territoire et des transports, sur la politique foncière, Paris le 5 novembre 1987.

Déclaration

La conurbanisation : nouvelles périphéries et précarité de l'emploi - Rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Martin Vanier  ;  Franck Scherrer  ;  Paul Boino  ;  Institut d'Urbanisme de Lyon  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale  ;  Plan urbain

Remis le  1er juillet 1998

Rapport d'information fait à la demande du Premier ministre sur l'évaluation du dispositif législatif et réglementaire garantissant l'équilibre entre les différentes formes de commerce

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Fouché  ;  Premier ministre

Remis le  1er octobre 2004

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