Zone rurale

Zone rurale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Doubin, ministre chargé de l'artisanat du commerce et de la consommation, sur la politique gouvernementale pour le petit commerce et l'artisanat, notamment en milieu rural, Chinon le 12 septembre 1991.

Déclaration

Interview de M. André Laignel, secrétaire d'Etat chargé de la ville et de l'aménagement du territoire, dans "Le Quotidien de Paris" le 16 septembre 1991, sur la politique d'aménagement du territoire afin d'éviter la désertification des zones rurales.

Article Interview

Discours de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur la politique de la montagne, Briançon le 11 février 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Mermaz, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur l'action en faveur de l'espace rural, Bordeaux le 28 février 1991.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Mermaz, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur l'enseignement agricole, Paris le 17 janvier 1991.

Déclaration

Déclarations de M. Jean-Pierre Sueur, secrétaire d'Etat chargé des collectivités locales, sur le projet de loi sur l'organisation territoriale de la République, sur la solidarité financière entre collectivités locales, sur la fonction publique locale et sur le statut de l'élu, La Défense le 21 et Sully-sur-Loire le 22 juin 1991.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Sueur, secrétaire d'Etat chargé des collectivités locales, sur le comité des finances locales, sur la loi de solidarité urbaine, la solidarité financière en faveur des communes rurales, le régime de la dotation globale d'équipement, et la péréquation des ressources de taxe professionnelle, Paris le 13 juin 1991.

Déclaration

Déclarations de M. Jacques Chérèque, ministre de l'aménagement du territoire et des reconversions, sur les orientations de la politique d'aménagement du territoire et le budget 1991, à l'Assemblée nationale le 6 novembre et au Sénat le 7 décembre 1990.

Déclaration

Interview de M. Jacques Chérèque, ministre chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions, dans "Le Monde" du 11 avril 1991, sur l'aménagement du territoire notamment dans les zones rurales et en Ile de France.

Article Interview

Déclaration de M. Jacques Toubon, député RPR, recueillie dans "Le Quotidien de Paris" le 11 octobre 1990, sur la crise de l'agriculture et ses propositions pour changer la politique agricole.

Article Déclaration

Interview de Mme Edith Cresson, Premier ministre, à TF1 le 24 octobre 1991, sur le mécontentement social et la politique gouvernementale.

Interview

Déclaration de M. Brice Lalonde, secrétaire d'Etat chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, sur le projet de loi sur la circulation des véhicules à moteur dans les espaces naturels, au Sénat le 28 juin 1990.

Déclaration

Haut de page