Armée

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la gestion des ressources humaines dans les armées

Rapport

Rapport d'information (...) sur l'externalisation du soutien aux forces en opérations extérieures

Rapport

Les aides de l'Etat aux territoires concernés par les restructurations des armées - Communication à la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire de l'Assemblée nationale

Rapport

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les enjeux européens de l'industrie de défense

Rapport

Loi du 13 juillet 2018 relative à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant dispositions intéressant la défense

Loi - Armée - Politique de la défense - Militaire - Emploi

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le parc immobilier du ministère des armées

Rapport

Loi du 28 février 2017 relative à la sécurité publique

Loi - Criminalité - Peine - Frontière - Armée - Terrorisme

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la présence et l'emploi des forces armées sur le territoire national

Rapport

Rapport d'information (...) sur le service militaire adapté (SMA) et le dispositif "Défense deuxième chance"

Rapport

Loi du 28 juillet 2015 actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense

Loi - Politique de la défense - Armée - Armement - Militaire - Conseil de l'Europe

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la prise en charge des blessés

Rapport

Loi du 18 décembre 2013 relative à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale

Politique de la défense - Armée - Armement - Militaire

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