Philippe Tourtelier

Mise à jour le : 15 juillet 2020

Du même auteur

Développement des usages mobiles et principe de sobriété

Rapport

12 décembre 2013
Rapport d'information déposé (...) par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la mise en application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement

Rapport

31 août 2012
Rapport d'information déposé par la commission chargée des affaires européennes sur la deuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E 4140, E 4106, E 4107, E 4108, E 4143 et E 4222)

Rapport

28 août 2012
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'impact du changement climatique en matière de sécurité et de défense

Rapport

20 mars 2012
Rapport d'information (...) sur la mise en œuvre des conclusions du rapport d'information (n° 2719) du 8 juillet 2010 sur l'évaluation de la mise en œuvre de l'article 5 de la Charte de l'environnement relatif à l'application du principe de précaution

Rapport

1er décembre 2011
Rapport d'information fait au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la mise en oeuvre de l'article 5 de la Charte de l'environnement relatif à l'application du principe de précaution

Rapport

30 juillet 2010