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Bernard Derosier

Mise à jour le : 15 juillet 2020

Du même auteur

  • Rapport d'information (...) conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la soutenabilité de l'évolution de la masse salariale de la fonction publique

    Rapport

    18 octobre 2011

  • Rapport d'information (...)sur la mise en application de la loi n° 2010-751 du 5 juillet 2010 relative à la rénovation du dialogue social et comportant diverses dispositions relatives à la fonction publique

    Rapport

    30 août 2011

  • Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2007-209 du 19 février 2007 relative à la fonction publique territoriale

    Rapport

    28 juillet 2010

  • Rapport d'information (...) sur les formations internationales des agents publics

    Rapport

    8 août 2009

  • Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS)

    Rapport

    22 juillet 2009

  • Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n°2005-843 du 26 juillet 2005 portant diverses mesures de transposition du droit communautaire à la fonction publique

    Rapport

    9 août 2008

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