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Introduction
Le Parlement français en quête d'un modèle
Le Parlement français en quête d'un leadership
Le choix du bicamérisme
Origines et justifications du bicamérisme
Le bicamérisme en quête d'une identité (1795-1875)
La représentation des collectivités territoriales, raison d'être du bicamérisme républicain
Le statut du Parlement
Le régime électoral des assemblées
L'indépendance parlementaire
Les structures parlementaires
L'organisation du travail parlementaire
La participation au travail parlementaire
La formation de la loi
Le domaine de la loi
L'initiative de la loi
L'examen de la loi
Le vote
Le contrôle de l'exécutif
Le contrôle politique du Gouvernement
Le jugement des membres de l'exécutif
La diplomatie parlementaire
Les actions
Les actes
Conclusion
Annexe
Orientations bibliographiques
Élément(s) commun(s) à tous les formats
- Éditeur(s) : La Documentation française
Format papier
- EAN : 3303331953180