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Cinéma

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Les engagements de programmation

Rapport

25 août 2010

Le droit des auteurs dans le domaine cinématographique : coûts, recettes et transparence

Rapport

25 février 2009

Par ailleurs le cinéma est un divertissement... - Propositions pour le soutien à l'action culturelle dans le domaine du cinéma

Rapport

30 décembre 2008

Les SOFICA - Rapport de mission

Rapport

3 octobre 2008

Rapport du groupe de travail sur le modèle économique du cinéma numérique

Rapport

9 juillet 2008

Cinéma et concurrence

Rapport

2 avril 2008

Commission de classification des oeuvres cinématographiques : rapport d'activité Mars 2005 - Mars 2006

Rapport

11 mars 2008

Commission de classification des oeuvres cinématographiques : rapport d'activité 1er mars 2006 - 28 février 2007

Rapport

10 mars 2008

Adieu à la pellicule ? Les enjeux de la projection numérique

Rapport

15 septembre 2006

Mission de médiation et d'expertise relative aux conditions actuelles de sorties de films en salles

Rapport

15 septembre 2006

Perspectives d'évolution du système français de diffusion du court métrage

Rapport

31 janvier 2006

Rapport sur l'exploitation cinématographique dite non commerciale

Rapport

11 janvier 2006

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