Consommation d'énergie

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Evaluation de la mise en oeuvre de la réglementation thermique 2000

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 8 février 2006, sur Energie et géopolitique

Rapport

Examen des conditions d'un élargissement de la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) aux consommations intermédiaires d'énergie : examen des conditions d'exonération et d'atténuation des usages d'énergie dans l'industrie

Rapport

Les Perspectives énergétiques de la France à l'horizon 2010-2020

Rapport

Etude préalable sur les concepts et nomenclatures nécessaires aux études énergétiques sur très longue période

Rapport

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