Texte intégral
Le ministre délégué chargé des affaires européennes a présenté une communication portant sur le débat sur l'avenir de l'Europe.
Cette communication fait suite à celle présentée au conseil des ministres du 9 mai 2001, exposant le dispositif retenu conformément aux orientations du Conseil européen de Nice, en décembre 2000. C'est alors qu'avait été ouverte cette réflexion publique sur le contenu du projet européen et le fonctionnement futur de l'Union européenne après l'élargissement.
Le débat s'est déroulé, depuis son lancement par le Président de la République et le Premier Ministre au printemps dernier, sur trois plans :
- au plan local, les forums régionaux ont donné lieu, entre début juillet et fin octobre, à une participation large et diversifiée, favorisant un débat de proximité ;
- au plan national, la mobilisation a également été significative, avec de nombreuses initiatives de la représentation nationale, des ministères concernés, du Conseil économique et social, ainsi que du monde associatif ;
- enfin, le groupe "débat sur l'avenir de l'Europe" a joué un rôle actif : il a contribué à la cohérence du débat et assuré la synthèse des réflexions; il remettra prochainement son rapport au Président de la République et au Premier Ministre.
Sans préjuger des analyses et des conclusions de ce rapport, il est d'ores et déjà possible de souligner l'intérêt manifesté par nos concitoyens pour les enjeux européens ainsi que l'importance des attentes exprimées à l'occasion de ce débat. La France va ainsi apporter une contribution substantielle au Conseil européen de Laeken, les 14 et 15 décembre prochains, qui aura à préciser comment l'exercice se poursuivra au plan européen jusqu'en 2004.
Cette communication fait suite à celle présentée au conseil des ministres du 9 mai 2001, exposant le dispositif retenu conformément aux orientations du Conseil européen de Nice, en décembre 2000. C'est alors qu'avait été ouverte cette réflexion publique sur le contenu du projet européen et le fonctionnement futur de l'Union européenne après l'élargissement.
Le débat s'est déroulé, depuis son lancement par le Président de la République et le Premier Ministre au printemps dernier, sur trois plans :
- au plan local, les forums régionaux ont donné lieu, entre début juillet et fin octobre, à une participation large et diversifiée, favorisant un débat de proximité ;
- au plan national, la mobilisation a également été significative, avec de nombreuses initiatives de la représentation nationale, des ministères concernés, du Conseil économique et social, ainsi que du monde associatif ;
- enfin, le groupe "débat sur l'avenir de l'Europe" a joué un rôle actif : il a contribué à la cohérence du débat et assuré la synthèse des réflexions; il remettra prochainement son rapport au Président de la République et au Premier Ministre.
Sans préjuger des analyses et des conclusions de ce rapport, il est d'ores et déjà possible de souligner l'intérêt manifesté par nos concitoyens pour les enjeux européens ainsi que l'importance des attentes exprimées à l'occasion de ce débat. La France va ainsi apporter une contribution substantielle au Conseil européen de Laeken, les 14 et 15 décembre prochains, qui aura à préciser comment l'exercice se poursuivra au plan européen jusqu'en 2004.